Conditions d'utilisation
Conditions d'utilisation
Conditions Générales de Vente (CGV)
Article 1 – Objet
Les présentes CGV régissent les ventes effectuées sur le site www.anne-cyclée.com entre Anne-Cyclée et tout particulier souhaitant acheter nos créations artisanales (sacs, porte-clés, trousses... en tissus upcyclés).
Article 2 – Produits
Nos produits sont confectionnés à la main à partir de tissus recyclés.
Chaque pièce est unique, et les photos sur le site sont représentatives de nos créations, mais peuvent légèrement différer du produit final.
Article 3 – Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
Les frais de livraison seront ajoutés lors de la validation de la commande.
Les prix peuvent être modifiés à tout moment, mais le montant validé lors de la commande reste applicable.
Article 4 – Commande
Pour passer commande, le client sélectionne les produits souhaités, remplit le formulaire, puis valide le paiement.
La commande est confirmée par email dès réception du paiement.
Article 5 – Paiement
Le paiement se fait immédiatement lors de la commande via carte bancaire.
Toutes les transactions sont sécurisées.
Article 6 – Livraison
Nous expédions uniquement en France métropolitaine.
Les délais moyens de livraison sont de 3 à 7 jours ouvrés après la confirmation de la commande.
En cas de retard, nous informons le client par email.
Le client est responsable de l’exactitude de l’adresse de livraison.
Nous ne sommes pas responsables des retards liés aux transporteurs (force majeure, grèves, etc.).
Article 7 – Droit de rétractation
Conformément à la loi, le client dispose de 14 jours après réception du produit pour se rétracter, sans justification.
Les retours sont à la charge du client, sauf erreur de notre part.
Les remboursements sont effectués sous 14 jours après réception du produit retourné.
Article 8 – Garanties légales
Nos clients bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés.
Tout défaut de fabrication ou non-conformité sera pris en charge selon ces garanties.
Article 9 – Responsabilité
Anne-Cyclée n’est pas responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit ou d’événements indépendants de sa volonté.
Article 10 – Données personnelles
Les informations collectées lors de la commande sont utilisées uniquement pour traiter la commande et assurer la relation client.
Conformément au RGPD, le client peut demander l’accès, la modification ou la suppression de ses données à anne.cyclee@gmail.com.
Article 11 – Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logos, designs) sont protégés par le droit d’auteur.
Toute reproduction est interdite sans autorisation.
Article 12 – Droit applicable et litiges
Les CGV sont régies par le droit français.
En cas de litige, le client peut recourir à un médiateur de la consommation avant toute action judiciaire.
Article 1 – Objet
Les présentes CGV régissent les ventes effectuées sur le site www.anne-cyclée.com entre Anne-Cyclée et tout particulier souhaitant acheter nos créations artisanales (sacs, porte-clés, trousses... en tissus upcyclés).
Article 2 – Produits
Nos produits sont confectionnés à la main à partir de tissus recyclés.
Chaque pièce est unique, et les photos sur le site sont représentatives de nos créations, mais peuvent légèrement différer du produit final.
Article 3 – Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
Les frais de livraison seront ajoutés lors de la validation de la commande.
Les prix peuvent être modifiés à tout moment, mais le montant validé lors de la commande reste applicable.
Article 4 – Commande
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La commande est confirmée par email dès réception du paiement.
Article 5 – Paiement
Le paiement se fait immédiatement lors de la commande via carte bancaire.
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Article 6 – Livraison
Nous expédions uniquement en France métropolitaine.
Les délais moyens de livraison sont de 3 à 7 jours ouvrés après la confirmation de la commande.
En cas de retard, nous informons le client par email.
Le client est responsable de l’exactitude de l’adresse de livraison.
Nous ne sommes pas responsables des retards liés aux transporteurs (force majeure, grèves, etc.).
Article 7 – Droit de rétractation
Conformément à la loi, le client dispose de 14 jours après réception du produit pour se rétracter, sans justification.
Les retours sont à la charge du client, sauf erreur de notre part.
Les remboursements sont effectués sous 14 jours après réception du produit retourné.
Article 8 – Garanties légales
Nos clients bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés.
Tout défaut de fabrication ou non-conformité sera pris en charge selon ces garanties.
Article 9 – Responsabilité
Anne-Cyclée n’est pas responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit ou d’événements indépendants de sa volonté.
Article 10 – Données personnelles
Les informations collectées lors de la commande sont utilisées uniquement pour traiter la commande et assurer la relation client.
Conformément au RGPD, le client peut demander l’accès, la modification ou la suppression de ses données à anne.cyclee@gmail.com.
Article 11 – Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logos, designs) sont protégés par le droit d’auteur.
Toute reproduction est interdite sans autorisation.
Article 12 – Droit applicable et litiges
Les CGV sont régies par le droit français.
En cas de litige, le client peut recourir à un médiateur de la consommation avant toute action judiciaire.
Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
Article 1 – Accès au site
L’accès au site est gratuit.
L’utilisateur s’engage à ne pas perturber le fonctionnement du site ou tenter d’y accéder frauduleusement.
Article 2 – Création de compte
Le client peut créer un compte pour faciliter ses commandes.
Il est responsable de la confidentialité de ses identifiants.
Article 3 – Contenu du site
Les informations présentes sont à titre indicatif.
Anne-Cyclée ne peut être tenue responsable des erreurs ou omissions.
Article 4 – Liens externes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites.
Anne-Cyclée n’est pas responsable du contenu de ces sites tiers.
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Article 2 – Création de compte
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Il est responsable de la confidentialité de ses identifiants.
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